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Documents à consulter

Voici la liste des documents disponibles au téléchargement.

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Cartes
Document Type Taille (ko)
Carte du territoire PDF 90
Documents
Document Type Taille (ko)
Choisir la garde en milieu familial régi! PDF 1640
Documents administratifs du BC
Document Type Taille (ko)
Code d'éthique PDF 184
Composition et fonctionnement du comité consultatif des RSGE PDF 165
La politique et les procédures de la gestion des plaintes PDF 479
Politique de civilité et de prévention du harcèlement PDF 517
Politique de répartition et d'octroi des places subventionnées PDF 651
Politique prévention des maladies infectieuses PDF 149
Règlements généraux du BCGMF des Hautes-Marées PDF 414
Documents demande de reconnaissance
Document Type Taille (ko)
Aide mémoire pour les dossiers de reconnaissance PDF 197
Contenu de la trousse de premiers soins PDF 263
Contenu recommandé formation 45 heures annexe 1 PDF 228
Déclaration de santé PDF 642
Dépliant reconnaissance RSGE du ministère de la Famille PDF 3224
Formulaire d'engagement relatif au programme financier reconnaissance PDF 642
Formulaire de consentement à la prise d'information PDF 71
Formulaire non-présence arme à feu PDF 58
Formulaire présence armes à feu PDF 383
Procédure d'évacuation PDF 228
Programme incitatif financier maintien 9 places subventionnées PDF 79
Programme incitatif financier recrutement des RSGE PDF 89
Qu'est-ce qu'un programme éducatif? PDF 44
Questions pour soutenir la rédaction programme éducatif PDF 193
Vérification d'empêchement PDF 118
Formulaires du MFA
Document Type Taille (ko)
Attestation des services de garde fournis août 2018 PDF 937
Autorisation parentale médicament Word 35
Entente de services de garde à contribution réduite MFA PDF 451
Fiche d'administration des médicaments PDF 52
Formulaire contribution réduite janvier 2023 PDF 125
Protocole réglementé - Acétaminophène PDF 157
Protocole réglementé - Insectifuge PDF 133
Registre de remplacement Excel 58
Rapports d'activités du BC
Document Type Taille (ko)
Rapport d'activités du BC 2023-2024 PDF 401
Rapport d'activités du Bureau coordonnateur 2022-2023 PDF 442