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Documents à consulter

Voici la liste des documents disponibles au téléchargement.

Ces documents peuvent être consultés et imprimés dans les formats de Microsoft Office et peuvent être lus par les logiciels de la suite Office. Vous pouvez les consulter et les imprimer. Certains documents, disponibles en format PDF, peuvent également être consultés et imprimés à l'aide du logiciel Adobe Acrobat. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger gratuitement.

CARTES
Document Type Taille (ko)
Carte du territoire PDF 90
DOCUMENTS
Document Type Taille (ko)
Aide mémoire assistante PDF 293
Aide mémoire pour les dossiers de reconnaissance PDF 197
Attestation des services de garde fournis août 2018 PDF 937
Certificat médical PDF 229
Choisir la garde en milieu familial régi! PDF 1640
Code d'éthique PDF 298
Composition et fonctionnement du comité consultatif des RSG PDF 165
Contenu de la trousse de premiers soins PDF 263
Demande écrite de reconnaissance PDF 283
Dépliant reconnaissance RSG du ministère de la Famille PDF 330
Document de soutien à la rédaction d'un programme éducatif PDF 254
Entente de services de garde à contribution réduite MFA PDF 441
Formulaire contribution réduite août 2018 PDF 710
Formulaire de consentement PDF 71
Formulaire non-présence arme à feu PDF 58
Formulaire présence armes à feu PDF 383
La politique et les procédures de la gestion des plaintes PDF 479
Politique de répartition et d'octroi des places subventionnées PDF 651
Procédure d'évacuation PDF 228
Protocole réglementé - Acétaminophène PDF 150
Protocole réglementé - Insectifuge PDF 162
Rapport d'activités du Bureau coordonnateur 2012-2013 PDF 220
Rapport d'activités du Bureau coordonnateur 2013-2014 PDF 222
Rapport d'activités du Bureau coordonnateur 2014-2015 PDF 226
Rapport d'activités du Bureau coordonnateur 2015-2016 PDF 220
Rapport d'activités du Bureau coordonnateur 2016-2017 PDF 245
Rapport d'activités du Bureau coordonnateur 2017-2018 PDF 242
Règlements généraux du BCGMF des Hautes-Marées PDF 414
Rétrospective 2006-2016 PDF 4517
Vérification d'empêchement PDF 130