Si vous voyez cet avis, votre navigateur ne supporte pas correctement les recommandations de la W3C sur le XHTML et le CSS.

Documents de reconnaissance

Voici la liste des documents disponibles au téléchargement.

Ces documents peuvent être consultés et imprimés dans les formats de Microsoft Office et peuvent être lus par les logiciels de la suite Office. Vous pouvez les consulter et les imprimer. Certains documents, disponibles en format PDF, peuvent également être consultés et imprimés à l'aide du logiciel Adobe Acrobat. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger gratuitement.

Antécédents judiciaires
Document Type Taille (ko)
À propos des antécédents judiciaires PDF 142
Demande de Reconnaissance
Document Type Taille (ko)
Conditions d'obtention d'une reconnaissance Word 16
Demande de reconnaissance Word 170
Demande de reconnaissance PDF PDF 315
Formations exigées Word 29
Incitatif financier de $3,500 ( aide au démarrage) PDF 83
Obligations législatives Word 29
Se faire reconnaître PDF 330
Documents de reconnaissance
Document Type Taille (ko)
Assurance PDF 250
Autorisation du propriétaire Word 127
Autorisation du propriétaire PDF 279
Dossier assistante /remplaçcante Aide -mémoire Word 134
Dossier Assistante- remplaçante(2022) PDF 209
Exigence formation MAPAQ Word 47
Formulaire d'armes à feu PDF 121
Formulaire de déclaration de bonne santé physique et mental PDF 642
Plan de sécurité incendie PDF 108
Procédure d'évacuation d'urgence 2020 Word 197
Questionnaire Entrevue écrite RSGE PDF 180
Questionnaire Entrevue écrite RSGE Word 53
Remplacement en cas d'urgence PDF 88
Remplacement en cas d'urgence Word 139
Obtention de places subventionnées
Document Type Taille (ko)
Barèmes allocations RSGE / jour(janvier 2023) PDF 179
Démarche pour l'octroi de places subventionnées PDF 135
Démarche pour l'octroi de places subventionnées Word 45
Formulaire d'octroi de places subventionnées Word 57
Formulaire d'octroi de places subventionnées PDF 262
Outils professionnels
Document Type Taille (ko)
Revenu Québec 2020- Juste pour tous PDF 895
Rôles et responsabilités des administrateurs d'un CA de CPE PDF 2576
Programme Éducatif (2020)
Document Type Taille (ko)
Guide de rédaction du Programme Éducatif Word 152
Outil de soutien aux changements règlementaire 2019 Word 71
Programme éducatif MFA PDF 10761
Règlements Généraux
Document Type Taille (ko)
Politique de traitement des plaintes PDF 229