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Documents de reconnaissance

Voici la liste des documents disponibles au téléchargement.

Ces documents peuvent être consultés et imprimés dans les formats de Microsoft Office et peuvent être lus par les logiciels de la suite Office. Vous pouvez les consulter et les imprimer. Certains documents, disponibles en format PDF, peuvent également être consultés et imprimés à l'aide du logiciel Adobe Acrobat. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger gratuitement.

Antécédents judiciaires
Document Type Taille (ko)
À propos des antécédents judiciaires Word 161
Vérification d'absence d'empêchement -formulaire PDF 679
Demande de Reconnaissance
Document Type Taille (ko)
Comment déposer une demande de reconnaissance Word 104
Conditions d'obtention d'une reconnaissance Word 14
Délivrance de la reconnaissance par le BC Word 45
Demande de reconnaissance (2020) Word 158
Procédure de reconnaissance Word 143
Résumé du processus de reconnaissance Word 37
Documents de reconnaissance
Document Type Taille (ko)
Autorisation du propriétaire Word 116
Cahier de la responsable Word 485
Certificat médical RSG- 2020 Word 64
Coordonnées personne qui assiste Word 12
Dossier Assistante- remplaçante(2020) PDF 340
Entrevue de l'adolescent(e) Word 62
Entrevue de l'adulte habitant la résidence Word 57
Entrevue du conjoint Word 54
Entrevue écrite de la requérante PDF 432
Procédure d'évacuation d'urgence 2020 PDF 298
Remplacement en cas d'urgence Word 131
Revenu Québec 2019- Juste pour tous PDF 841
La Place 0-5 - démarche subvention
Document Type Taille (ko)
Barèmes allocations RSG / jour(2020) PDF 71
Démarche pour l'octroi de places subventionnées Word 43
Formulaire d'octroi de places subventionnées Word 47
La Place 0-5 (2020) PDF 64
La RSG est une travailleuse autonome PDF 17
Les revenus et les dépenses de la RSG PDF 20
Politique de répartition et d'octroi de places Word 322
Outils professionnels
Document Type Taille (ko)
Rôles et responsabilités des administrateurs d'un CA de CPE PDF 2576
Programme Éducatif (2020)
Document Type Taille (ko)
Document de réflexion en soutien au Programme éducatif PDF 1292
Exemple de structure de votre Programme éducatif PDF 175
Guide de rédaction du Programme Éducatif PDF 958
Programme éducatif MFA PDF 10761
Règlements Généraux
Document Type Taille (ko)
Politique de traitement des plaintes PDF 81
Règlements Généraux Word 326