Si vous voyez cet avis, votre navigateur ne supporte pas correctement les recommandations de la W3C sur le XHTML et le CSS.

Documents de reconnaissance

Voici la liste des documents disponibles au téléchargement.

Ces documents peuvent être consultés et imprimés dans les formats de Microsoft Office et peuvent être lus par les logiciels de la suite Office. Vous pouvez les consulter et les imprimer. Certains documents, disponibles en format PDF, peuvent également être consultés et imprimés à l'aide du logiciel Adobe Acrobat. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger gratuitement.

Antécédents judiciaires
Document Type Taille (ko)
À propos des antécédents judiciaires Word 161
Demande de Reconnaissance
Document Type Taille (ko)
Conditions d'obtention d'une reconnaissance Word 14
Demande de reconnaissance (2020) Word 158
Incitatif financier de $3,500 ( aide au démarrage) Word 17
Procédure de reconnaissance Word 143
Résumé du processus de reconnaissance Word 37
Documents de reconnaissance
Document Type Taille (ko)
Autorisation du propriétaire Word 116
Autorisation du propriétaire PDF 279
Cahier de la responsable Word 486
Cahier de la responsable Word 486
Certificat médical RSG- 2020 Word 64
Certificat médical RSG- 2020 PDF 635
Coordonnées de l'assistante à donner au BC Word 22
Dossier Assistante- remplaçante(2020) PDF 340
Entrevue ado 14 ans et plus ou jeune adulte PDF 169
Entrevue ado 14 ans et plus ou jeune adulte Word 64
ENTREVUE DE L'adulte habitant dans la résidence où sont offerts des SD Word 57
ENTREVUE DE L'adulte habitant dans la résidence où sont offerts des SD PDF 374
Entrevue du conjoint PDF 320
Entrevue du conjoint Word 57
Exigence formation MAPAQ Word 47
Procédure d'évacuation d'urgence 2020 PDF 298
Questionnaire Entrevue écrite RSG Word 42
Questionnaire Entrevue écrite RSG PDF 349
Remplacement en cas d'urgence PDF 341
Remplacement en cas d'urgence Word 131
Obtention de places subventionnées
Document Type Taille (ko)
Barèmes allocations RSG / jour(Avril 2021) PDF 66
Démarche pour l'octroi de places subventionnées PDF 529
Démarche pour l'octroi de places subventionnées Word 43
Formulaire d'octroi de places subventionnées Word 47
Formulaire d'octroi de places subventionnées PDF 805
La Place 0-5 (2020) PDF 64
La RSG est une travailleuse autonome PDF 51
Les revenus et les dépenses de la RSG PDF 70
Politique de répartition et d'octroi de places Word 322
Outils professionnels
Document Type Taille (ko)
Revenu Québec 2020- Juste pour tous PDF 895
Rôles et responsabilités des administrateurs d'un CA de CPE PDF 2576
Programme Éducatif (2020)
Document Type Taille (ko)
Exemple de structure de votre Programme éducatif PDF 175
Guide de rédaction du Programme Éducatif PDF 958
Outil de soutien aux changements règlementaire 2019 Word 71
Programme éducatif MFA PDF 10761
Règlements Généraux
Document Type Taille (ko)
Politique de traitement des plaintes PDF 81
Règlements Généraux Word 326